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Conférence des Chambres de commerce de la Méditerranée
Un congrès annuel réunit à Marseille la cinquantaine de Chambres de commerce françaises présentes dans les pays méditerranéens : des réalisations locales encourageantes et optimistes sur un fond d'inquiétude générale
Congrès colonial national de la santé publique et de la prévoyance sociale. Marseille, 11-17 septembre 1922. 2, Organisation du Congrès, Comptes rendus des séances
Comment une manifestation éphémère comme une grande exposition peut-elle laisser une œuvre tangible ? En organisant des Congrès thématiques et en publiant les comptes-rendus de ses séances de travail.
Congrès de l'organisation coloniale. Tome 1, Compte rendu sommaire du congrès : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Administration et législation & Enseignement technique et professionnel des indigènes
Pendant l'Exposition coloniale de 1922, les difficiles questions des gouvernements locaux, de la participation des colons et des indigènes aux règlements locaux et de l'organisation de l'enseignement technique font l'objet d'un congrès
Congrès de l'organisation coloniale. Tome 2, rapports : compte rendu et rapports : Exposition coloniale nationale de Marseille : Congrès coloniaux nationaux. Colonisation française & Colonisation indigène
Au delà de son unité affichée, l'Empire colonial français s'est construit sur une mosaïque de colonisations : colonisations française et indigène, petite, moyenne et grande colonisations, colonisations agricole, industrielle et commerciale
Congrès des pêches et des pêcheries dans l'Union française d'outre-mer, les 11, 12, 13 et 14 octobre 1950
Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...
Congrès du manioc et des plantes féculentes tropicales des territoires de l'Union Française / organisé par l'Institut Colonial de Marseille les 24 et 26 septembre 1949
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état
Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)
Extraits et analyses des délibérations antérieures à 1838,
Conseil (Le) général du Département des Bouches-du-Rhône aux Français. Affiche de protestation de fidélité au Roi et à la Charte, signée : Bruniquel, président ; Magloire Olivier, secrétaire ; Cappeau, Dubreuil ; etc.
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement
Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)
Consultation au sein du Conseil d’État
Répondant à des questions de Napoléon Bonaparte sur l'établissement de l’hérédité du gouvernement, le conseiller d’État Portalis présente au Sénat le projet de sénatus consulte qui permet à Napoléon de transformer le régime républicain en Empire
Consultation sur la validité des mariages des protestants de France
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi
Consultations et adhésions pour MM. de Clapiers contre MM. d'Isoard
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?
Consultations étrangères. Actes de notoriété
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.
Contagion (La) de la Peste expliquée et les moyens de s'en préserver. Où l'on explique comment la Peste se communique, les moyens de se préserver de sa contagion en servant les pestiferés & en vaquant dans une ville empestée. Contenant ce qu'on doit observer dans un Royaume & dans une ville, lorsque ses voisins sont atteints de la peste, & lors même qu'on en est affligé. Les moyens de desinfecter une ville & une maison empestée : & la maniere de traiter & nourrir les enfans au lait, délaissés par leurs meres morte en tems de contagion. Par le Sr***. Docteur en Médecine
En 1722, la contagion des maladies infectieuses s'explique par le seul raisonnement analogique : à l'image des couleurs et des odeurs, chaque particule contient les mêmes qualités que le corps dont elle s'échappe par fumée ou par vapeur
contrat collectif en France (Le)
Les conventions collectives créent un nouveau type de rapport entre un salarié et son patron : l'employeur ne traite plus avec un travailleur isolé mais avec une organisation. Un progrès qui ne doit pas menacer les entreprises
contrôle civil de Béja (Le) : rapport à M. le Résident Général S. Pichon
Trois ans après l'instauration du Protectorat français en Tunisie (1881), la démilitarisation du contrôle civil tente d'établir de nouveaux rapports entre l'administration coloniale et les chefs indigènes en conciliant tutelle et respect...
Contrôle des logemens de nosseigneurs des Etats de la province de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787
Liste des logements attribués aux représentants de l'Eglise, de la noblesse, du Tiers-Etats, et autres officiers réunis en assemblée à Aix
Corporations ouvrières de l'ancien régime en Provence (Les)
La Révolution Française a mis fin aux corporations. Paradoxalement, les principales victimes de cette erreur historique sont les ouvriers eux-mêmes qui subissent maintenant le despotisme d'un individualisme féroce et sans limite.
Coup d'oeil sur la fièvre jaune et sur diverses mesures sanitaires auxquelles elle a donné lieu, à Marseille pendant les mois de septembre et octobre 1821 ; suivi de quelques réflexions sur la salubrité publique
Le fondateur de l'Observateur des sciences médicales dénonce l'incompétence des professeurs de l'École secondaire de Médecine de Marseille qui composent la commission de salubrité publique et qui ont censuré un de ses article sur la fièvre jaune
Cour d'appel d'Aix : discours prononcés aux audiences solennelles de rentrée
Les rentrées solennelles de la Cour d'appel sont inaugurées par des discours très officiels, parfois peu conventionnels, qui n'hésitent pas à interroger l'institution, ses pratiques, ses certitudes et parfois ses insuffisances.
Courage and fear in battle according to tradition and in the Great war : lecture delivered Feb. 14, 1922 at Williams College in the series of weekly public lectures by the Faculty
Des écrivains à « Debout les morts ! » de l'adjudant Péricard pour galvaniser sa compagnie, Norton Cru analyse l'héroïsme et la lâcheté aux combats pour conclure, avec le Phédon « Ô Simmias, les hommes ne sont vaillants que parce qu'ils ont peur »
Courier de Provence : pour servir de suite aux Lettres du comte de Mirabeau à ses commettans
Correspondances et discours de Mirabeau
Cours coloniaux du Musée et de l'Institut colonial de Marseille : correspondances échangées entre 1895 et 1923. Archives de la Chambre de commerce et d'industrie de Marseille
Trois décennies de correspondances montrent que la création, l'organisation et le financement d'enseignements coloniaux ont toujours été au cœur des préoccupations de l'Institut et du Musée colonial de Marseille dès leur création en 1892
Cours d'économie politique : 1ère année de licence
Cours sur la production et la circulation des richesses
Cours d'économie politique : 2ème année de licence
Cours d'économie politique faisant une large place au commerce international et à l'économie dirigée.
Cours d'économie politique : doctorat
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production
Cours d'économie politique : doctorat 1944-1945
Le travail au point de vue national et international
Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques
Cours d'hygiène par Mr Hallé docteur en médecine, membre de l'Institut et professeur d'hygiène. A Paris, 1801. Recopié à Marseille en l'an 1807. Suivi de Aphorismes de Peyrilhe
Jean-Noël Hallé n'a pas inventé l'hygiène mais il est l'un des premiers à comprendre et à enseigner que la santé individuelle et la santé publique sont solidaires et doivent être organisées et éclairées par le savoir médical et scientifique
Cours de caractères chinois : grammaire chinoise
Destiné aux employés français de l'Indochine, ce manuel d'apprentissage du début du 20e siècle comprend les caractères chinois et leurs équivalents en vietnamien (quoc ngu), soit lettré, soit vulgaire
Cours de droit civil : 2ème et 3ème année
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.
Cours de droit constitutionnel : (1re année de licence) professé à la Faculté de droit de Paris
La Pradelle est un juriste pressé et organisé : l'année même où il est nommé professeur de droit constitutionnel à la Faculté de Droit à Paris, il publie son tout premier cours qu'il donne aux premières années de licence
Cours de langues et littératures de l'Europe méridionale. Leçon d'ouverture (mercredi 11 décembre 1895)
Premier cours de Raymond Bonafous, professeur de langues et spécialiste de littérature italienne et de littérature espagnole, alors nommé à la Faculté des lettres d'Aix en cette fin du 19e siècle
Cours de législation industrielle : 3ème année de licence, 1946-1947
La réglementation du travail ne cesse d'évoluer en raison des mutations de l'industrie, du développement démocratique et du mouvement syndical : un tout nouveau cours pour les étudiants qu'il faut déjà réactualiser
Cours de pharmacologie, par Monsieur Delamure, proffesseur en médecine en l'Université de Montpellier
Émétiques, cathartiques, diurétiques, sudorifiques, diaphorétiques, astringents, stomachiques, hépatiques,... : autant de termes familiers ou obscurs qui nous montrent une classification des remèdes du 18e siècle déjà très élaborée
Cours de zoologie. Notes relevées au cours de M. le Pr Gourret (décédé le 19 mars 1903), par Jrb Rousset, étudiant en pharmacie, préparateur des travaux pratiques.
Pendant l'année scolaire 1902-1903, un étudiant suit les enseignements de Paul Gourret : des prises de notes attentives illustrées de croquis assez réussis. Mais sait-il qu'il suit le dernier cours donné par ce grand spécialiste de zoologie marine ?
Cours manuscrit de droit civil
Ce cours de droit civil est un témoignage inédit pour l'histoire de l'enseignement aixois du début du 19e siècle, suite à la création de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix en 1809
Cours radiodiffusé sur l'héritage (1938-1939) / René Cassin. Précédé de René Cassin, ou le droit sur les ondes (1938-1939) / Julien Broch ; Préface de Jean-Louis Halpérin, ...
De novembre 1938 à mars 1939, René Cassin diffuse à la radio un cours sur l'héritage, ce qui lui vaut de nombreux courriers d'auditeurs : Julien Broch interroge cette rencontre innovante d'un universitaire précurseur avec le grand public.
Cours universitaires : recueil de discours tenus de 1846 à 1849
Recueil de 23 discours, dans toutes les disciplines, tenus à l'occasion de l'ouverture de cours universitaires et de remises de prix entre 1846 et 1849 à la Faculté des Lettres d'Aix, dans d'autres universités et quelques lycées
Création d'un service de renseignements sur les institutions d'enseignement professionnel destinées aux jeunes gens se préparant aux carrières commerciales et industrielles : rapport présenté par Félix Prax... ; Chambre de commerce de Marseille
La faiblesse de l'enseignement technique et professionnel n'est pas nouvelle en France : dans les années 1930, la Chambre de Commerce de Marseille proposait déjà ses propres outils documentaires pour tenter d'améliorer l'orientation professionnelle
Création de l'École d'application du Service de santé des troupes coloniales : correspondances échangées entre 1901 et 1931. Archives de la Chambre de commerce et d'industrie de Marseille
A la naissance du 20e siècle, il est nécessaire de former des médecins coloniaux militaires et donc de créer une école d'application. Mais où l'implanter ? Pour Marseille, inutile de chercher, la réponse est toute trouvée !
Création de la Société de Médecine de Marseille : réunions préliminaires du 5 octobre et du 5 novembre 1931
En 1931, un an après la transformation de l'Ecole de Médecine de Marseille en Faculté, sous l'impulsion du Comité de rédaction de la Revue Médicale de France et des Colonies, les professeurs de médecine fondent la Société de Médecine de Marseille
cuisinière provençale (La), par Jean Baptiste Reboul, chef de cuisine
La cuisine provençale se veut traditionnelle, familiale et populaire : une définition autant qu'une ambition reprise par J.-B. Reboul qui propose des préparations sans sophistication et à la portée de tous les amateurs de bonne cuisine.
De foeneratoriis, moratoriisque usuris ; Étude sur le partage d'ascendants : thèse pour le doctorat...
Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants
De l'action publicienne en droit romain ; Des retraits en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du retrait litigieux, rachat des droits litigieux auprès du cessionnaire, et étude du retrait successoral par lequel les cohéritiers écartent un tiers, auquel un cohéritier a cédé son droit de succession
De l'émancipation en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle
De l'erreur en matière civile d'après la législation romaine et le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’erreur en matière civile à travers trois époques, le droit romain, l'ancien droit français et le droit français du 19e siècle et à travers des thématiques précises
De l'état juridique des aliénés en droit romain et en droit français
Le droit romain restreint la liberté individuelle des aliénés mentaux. La nouvelle loi de 1838 dépasse cette seule réponse juridique à la folie en affirmant qu'il importe aussi de travailler à la guérison de l'aliéné
De l'Exposition coloniale de 1906 au nouvel Institut Colonial Marseillais
Pour pérenniser le succès de l'Exposition de 1906, l'Institut colonial comprend désormais le Musée colonial, les Cours coloniaux (assurés par des professeurs de l'Université d'Aix-Marseille), un Musée commercial et un Office de renseignements
De l'hypothèque conventionnelle en droit romain ; De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La loi du 10 juillet 1885 modifie le code du commerce en matière d'hypothèque maritime pour favoriser la marine marchande et le commerce maritime dans un contexte de concurrence internationale et coloniale
De l'idée d'assurance en droit romain, et notamment de la société de tous biens et du "nauticum foenus" ; De la nature juridique du contrat d'assurance sur la vie en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la nature de l'assurance vie, fondée sur l'idée de sécurité, type de contrat apparu très tardivement dans le droit civil français et qui suppose une science de l'économie politique suffisamment développée
De l'Incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La femme mariée est juridiquement incapable : pour réaliser certains actes de la vie civile, elle doit d'abord en demander l'autorisation à son mari, à l'évidence seul garant des vrais intérêts du ménage !
De l'indivision, "Communio incidens" des objets considérés individuellement en droit romain ; Des conditions requises pour la validité des testaments en droit international privé : thèse présentée et soutenue le 17 juillet 1890
Quelle loi doit suivre un français qui veut établir un testament à l'étranger, et inversement, quelle loi doit suivre un étranger qui souhaite établir un testament en France ?
De l'injure en droit romain ; De la prescription de l'action publique en droit français : thèse présentée et soutenue le 22 juin 1893
La légitimité de la prescription d'une infraction est très critiquée : pourtant 3 raisons liées au temps qui passe la justifie : d'abord on oublie l'infraction, ensuite on peut considérer qu'elle est expiée et enfin, les preuves disparaissent
De l'organisation du travail : collèges d'artisans, corporations, syndicats professionnels : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Des collèges d'artisans aux corporations, la liberté d'association en matière de travail a longtemps était entravée jusqu'à la loi du 21 mars 1884 (loi Waldeck-Rousseau) qui instaure la liberté syndicale
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle
Traité philosophique.
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle : manuscrit préparatoire à l'édition imprimée de 1834
Epreuves des chapitres 31 & 33 de l’ouvrage édité en 1834, pièces instructives par rapport à la génétique du texte imprimé
De l'usucapion en droit romain ; Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre", Art. 2279-2280, en droit civil français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’usucapion, fait d’acquérir juridiquement un droit réel que l’on exerce sans en posséder le titre, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel toute personne peut le contester ou le revendiquer
De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes
De la "manus" en droit romain : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans le droit romain, la condition de la femme "in manu" n’est apparemment pas aussi avantageuse que celle de la femme unie en mariage libre : mais pourquoi cette institution a-t-elle durée si longtemps ?
De la "Prœscriptio longi temporis" en droit romain. De la prescription de dix à vingt ans en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La propriété étant constatée par écrit, qu'est-ce qui fonde le droit de prescription qui limite le droit de propriété et le droit de créance, comme le permettait autrefois l’usucapion
De la cession d'actions en droit romain : De la subrogation légale en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
De la cession de créances et de la subrogation, remplacement d'une personne par une autre, qu'elle soit conventionnelle ou légale
De la colonisation et des droits des peuples conquis : discours prononcé le 6 novembre 1904 à la distribution des prix de la Faculté marseillaise libre de Droit par Edouard Heckel, et allocution de M. le doyen Autran, lors de la Séance solennelle de rentrée
E. Heckel, directeur de l'Institut colonial, se félicite de l'ouverture d'une chaire de droit et de législation coloniale à la Faculté de Droit mais rappelle que la colonisation doit rester avant tout "une grande école d'humanité et de justice"
De la condition civile des pérégrins en droit romain ; De l'obligation légale d'aliments dans le code civil et la loi du 9 mars 1891 en droit français : thèse présentée et soutenue le 11 juillet 1892
En droit français, l'obligation légale d'aliments définit le cadre légal de l'obligation à subvenir aux besoins des membres de sa famille, ascendants et descendants. Elle préfigure la notion de notre actuelle "pension alimentaire"
De la condition de l'enfant naturel en droit romain ; Des modes de preuve de la filiation naturelle, en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si l'enfant légitime doit être privilégié, l'enfant naturel ne doit pas être totalement oublier. D'où l'importance de la reconnaissance de paternité, volontaire ou forcée.
De la condition de l'esclave dans la société malgache avant l'occupation française et de l'abolition de l'esclavage : thèse présentée et soutenue le 30 juin 1899
A Madagascar, les esclaves appartiennent souvent à la même ethnie que leurs maîtres : contrairement à l'antiquité, ces membres de la caste la plus basse ne sont pas considérés comme de la simple et vulgaire marchandise
De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…
De la condition des étrangers en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels
De la condition des sujets ennemis en France pendant la Guerre (1916) / René cassin. Faire face à l'ennemi : René Cassin, juriste monté au "front intellectuel" / Julien Broch ; avant-propos de Bruno Lasserre, préface de Rostane Mehdi
En temps de guerre, restreindre les libertés de ses ennemis paraît légitime mais pose la difficile question des limites d'un État de droit. Julien Broch exhume et analyse un cours inédit de René Cassin, futur prix Nobel de la Paix
De la condition résolutoire dans les actes entre-vifs en droit romain ; Du sort des actes faits par un propriétaire dont le titre est résoluble en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la condition qui met fin à un lien obligationnel entre deux personnes en droit romain et conséquences rétroactives quand une personne est dépossédée d’une propriété à la suite d’un titre résolutoire en droit français
De la confusion dans les obligations en droit romain ; De la reconnaissance des enfants illégitimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Même s'il est illégitime (adultérin ou incestueux), un enfant naturel ne doit pas être exclu de la famille et doit pouvoir bénéficier de certains droits : la loi devrait évoluer et faciliter sa reconnaissance par les parents
De la constitution de dot en droit romain ; Du Quasi-Usufruit, application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la constitution du mariage à travers la constitution de la dot en droit romain et à travers le quasi-fruit en droit français du XIXe
De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Lors de l’exécution d’un contrat, les mineurs sont dans une position d'inégalité obligationnelle. Ce principe, reconnu par les juristes romains sous le terme de lésion, est toujours présent dans le droit français moderne
De la lésion dans la vente et dans le partage en droit romain, dans l'ancien droit et dans le droit actuel : thèse présentée et soutenue le 4 juin 1892
Question de la lésion, dommage causé par autrui pour de multiples raisons et ses conséquences dans les cas de ventes et de partages ordinaires ou entre ascendants
De la liberté individuelle dans l'Antiquité et de quelques restrictions à ce principe en droit privé romain ; De l'inviolabilité du domicile en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives
De la loi "Cincia" en droit romain : De la règle "Donner et retenir ne vaut" dans notre ancienne jurisprudence et sous le code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté d'Aix
Etude de la Loi Cincia (~204 avant JC) qui interdit le paiement d’un salaire à un avocat et de l’adage juridique "Donner et retenir ne vaut" dans l’ancien droit et le droit français du 19e siècle
De la Loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage ; De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...
Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle
De la mutualité appliquée au Crédit agricole en France et à l'étranger : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable
De la peste, ou époques mémorables de ce fléau, et les moyens de s'en préserver. Par J. P. Papon, ci-devant historiographe de Provence. Tome premier [-second]
Depuis l'Egypte antique jusqu'à l'Europe du 18e siècle, la peste est omniprésente dans toutes les sociétés humaines : un cortège ininterrompu d'épidémies qui déciment des populations démunies contre un fléau aux origines obscures
De la recherche de la paternité : thèse pour le doctorat
Pour protéger la famille, les enfants naturels subissent l'inégalité des droits successoraux et l'interdiction de recherche en paternité. Les droits de succession viennent d'être améliorés pour les enfants reconnus : et pour les autres ?
De la représentation en justice à Rome avant l'époque classique : thèse présentée et soutenue le 17 novembre 1897
Etude détaillée de la représentation dans la procédure civile, quasi inexistante même indirectement, en justice dans la Rome de l’époque archaïque et de son évolution à l'approche de l'époque classique
De la tradition en droit romain ; Des dons manuels en droit français : thèse présentée et soutenue le 10 avril 1886
A l'opposé du formalisme antique de la tradition romaine, les dons manuels, devenus très importants du fait de l'accroissement de la fortune mobilière, permettent de s'affranchir de bien des lois...
De la transportation et de la déportation à introduire dans notre système pénal pour remédier aux dangereux effets de la pénalité actuellement en vigueur
Transportation ou déportation ? Il s'agit bien du choix d'un nouveau régime pénal proposé pour la première à ceux pas encore condamnés et en attente de leur procès, et pour la seconde, aux repris de justice ayant une bonne conduite.
De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français
De la novation, procédure d'extinction complète d'une ancienne dette, créance ou obligation par la création d'une nouvelle dette
De rei vendicatione : droit romain ; des retraits dans l'ancien droit : droit français
Nature et forme de la procédure de l'action en revendication et des retraits successoraux, litigieux et d'indivision
De viris illustribus urbis massiliae
Dans un recueil de 27 planches de dessins en couleur, les caricatures peu corrosives d'une cinquantaine de notables et de personnalités du Marseille mondain de 1900
decentralisation (La) et la commission départementale : thèse de doctorat ès-sciences politiques
L'institution d'une commission départementale en 1871, déjà connue sous l'Ancien Régime, n'ouvre-t-elle pas la voie à une décentralisation plus large et à une réforme complète de tout le système administratif ?
Decisions notables de la section criminelle de la Cour de Cassation
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel
Decisions sur le Controlle, centième Denier et autres (pour le pays de Provence) imprimées par cahiers à la diligence des procureurs du pays des procureurs du pays, pour être portées à la connaissance des Administrations locales
Contentieux de l’Intendance de Provence.
Decisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes
Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage
Declaration du Roy concernant le rétablissement des études de droit, donné à Versailles le 10 novembre 1708
Près de 30 ans après leur promulgation, le Parlement de Provence reçoit deux arrêts pris par Louis XIV pour établir les docteurs agrégés, rétablir les études de droit et remodeler les modalités de recrutement des avocats et magistrats
Declaration portant règlement pour les études de droit du 20 janvier 1700
Comme en témoignent ses réformes successives (1649, 1682, 1700, 1712), Louis XIV se préoccupe de l’organisation des facultés de droit, de l’attractivité des études juridiques et de la compétence des hommes de lois qui rendent la justice en son nom
Declarations du Roi datées de 1764 à 1767 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1760 à 1769. Ordre de classement non chronologique)
17 déclarations de Louis XV concernant la Provence (années numérisées 1761-1769)
Declarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)
17 déclarations du Roi et ordonnances du premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (ordre de classement non chronologique)
Decretales. Domini Gregorii pape noni decretales epistole... Additi sunt etiam casus Bernardi glossatoris prestantissimi... Locatus est quoque in calce totius operis index Ludovici Bolognini...
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites.
Decretalium copiosum argumentum Diuisiones glosarum ex Joannis andree nouella diligenter deprompte : hic diligenter annotantur
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés…
Deliberation de l'Association du Desséchement des Marais d'Arles, qui adopte le projet tendant à rendre le canal d'Arles à Bouc utile au desséchement, (du 5 mars 1827) : suivie du Recueil des édits, lettres-patentes, arrêts du conseil, transactions relatifs au desséchement des marais d'Arles / Association du Desséchement des Marais d'Arles
Dans une délibération de 1827, l’Association du dessèchement des marais d’Arles décide d’utiliser le canal d’Arles à Bouc pour assécher les marais environnant la ville. Document présenté avec de nombreuses pièces justificatives
Delibération de l'Université contre un arrêté du Directoire des B.-d.-R du 18 octobre 1790
Le département des Bouches-du-Rhône estime que lui seul peut autoriser l'ouverture de cours d'enseignement politique et moral, ce qu'aurait enfreint l'université d’Aix en ré-ouvrant au public son ancien cursus sans aucune demande préalable
Délibération du 14 mai 1714 de la Cour des comptes, aides et finances de Provence
Régie par l'ordonnance de Brignoles du 31 juillet 1297, la Cour des Comptes, Aides et Finance contrôle l'emploi des deniers publics du comté de Provence. Un an avant la mort de Louis XIV, la Cour fait un état des taxes et impôts en vigueur
Délibération du Conseil municipal de la ville d'Aix sur la meilleure direction à donner au tracé du chemin de fer de Sorgues à Marseille entre Salon et Aix (1863)
Délibération du conseil municipal de la Ville d'Aix en date du 16 juillet 1863 à propos du souhait de créer un embranchement en direction de Sorgues au Nord d'Aix-en-Provence, sur la ligne de chemin de fer des Alpes.
demographie (La) provençale du XIIIe au XVIe siècle avec chiffres de comparaison pour le XVIIIe siècle
L'histoire de la Provence médiévale est indissociable de l'évolution de sa population entre le 12e et le 15e siècle : les sources fiscales apportent des données fiables et sont ici irremplaçables
Dépend de l'honorable Conseil de cette ville de Marseille, tenu le 14 juin 1764
Au milieu du 18e siècle, les Marseillais amateurs de pain et de viande ne sont pas vraiment à la fête : une nouvelle réglementation municipale définit une série de déclarations et de taxes qui portent sur ces produits alimentaires.
Des caractères distinctifs du contrat de mandat dans le Code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Qu'est-ce qui distingue fondamentalement le mandat d'autres actes qui lui ressemblent comme le conseil ou le louage d'ouvrage dans le lequel le mandant s'engage à faire quelque chose pour un tiers ?
Des causes d'interruption et de suspension de la prescription en matière civile : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Une analyse des raisons de la suspension de la prescription, moyen d'acquérir ou de se libérer, ou de son interruption, qui crée une nouvelle prescription. Une approche de la complexité des relations entre débiteurs et créanciers
Des corporations et de la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de Méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.
Des donations entre époux en droit romain ; De la quotité disponible entre époux en droit français : thèse présentée et soutenue le 4 juillet 1893
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme
Des droits du Pape sur le Comté Venaissin et l'État d'Avignon ; et refutation de l'ecrit de M. Bouche, membre de l'Assemblée nationale, concernant la restitution de ces pays à la France
Le 12 novembre 1789, le député Charles-François Bouche dépose à l'Assemblée nationale une motion demandant la restitution d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France. Le 14 septembre 1791, l'Assemblée constituante décrète ce double rattachement
Des droits successoraux des enfants naturels reconnus dans le Code civil de 1804 et dans la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le droit des enfants naturels issus de rencontres fortuites ou dans le concubinat
Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...
Des Incendies de forêts dans la région des Maures et de l'Esterel (Provence). - Leurs causes. - Leur histoire. - Moyens d'y remédier - 2e éd. refondue par l'auteur, et publiée par la Société Forestière des Maures
Quand il analysait les incendies de forêts qui ravageaient le Var, C. de Ribbe devait sûrement penser : "La Provence brûle et nous regardons ailleurs*". Affirmer qu'ils sont dus à la culture sur brûlis, c'est déjà proposer une solution.
Des lacs de sel aux chaos de sable : le pays des nefzaouas
Qu'y a-t-il au menu aujourd'hui ? Du sable et du sel. Impression du Nefzaoua, une partie de la pointe Sud-Est de la Tunisie qui s'enfonce dans le désert entre les dunes algériennes et libyennes. Le Sahara ? Autant un mode de vie qu'une géographie.
Des modifications à introduire dans l'enseignement du droit
Indépendance irréfléchie, paresse et oisiveté : voici les trois vices corrupteurs qui rongent nos écoles. Avec ce diagnostic, déjà établi au 17e siècle, Julienne redécouvre l'eau chaude mais on lui pardonne : il a trouvé LA solution.
Des obligations naturelles en droit français : thèse présentée et soutenue le 21 décembre 1897
Etude des obligations naturelles, par définition dénuées de toute coercition, que le code civil et le législateur ont particulièrement peu développées
Des particularités juridiques des sociétés de publicains : droit romain ; Les assemblées d'actionnaires dans les sociétés anonymes : droit français
Dans les sociétés anonymes, les assemblées d'actionnaires disposent de moyens d’intervention efficaces pour contrôler les actes du pouvoir exécutif et devenir un véritable contre-pouvoir
Des pouvoirs du sénat en matière de lois de finances : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?
Des ventes à livrer : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse
Deux chrétiennes pendant la peste de 1720 d'après des documents originaux
Dans les hôpitaux d'Aix, deux soeurs aident les malades de la peste, fléau attribué à la colère de Dieu. Dans 15 lettres adressées à leur parents, elles témoignent de leur dévouement sacrificiel et expiatoire où pitié et piété se confondent
Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice
Dictionnaire de droit ancien
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.
Diplômes et attestations en droit et en théologie de l'université d'Aix des 17e-18e siècles
Attestation du temps d'études et diplômes de licence et de doctorat en théologie et en droit
Discours devant l’Académie de législation
Une réflexion morale et philosophique sur la contribution des grands philosophes et des sciences à éclairer le jugement humain, adressée à des juristes, à des élus et plus largement aux citoyens...
Discours en latin à l'occasion du doctorat en droit de Jean-Baptiste Simon Dominique Panier, le 11 juin 1782 : supériorité des modernes sur les anciens ou des anciens sur les modernes en ce qui concerne le droit
Discours du récipiendaire et de son parrain
Discours prononcé devant la Cour royale d'Aix, par M. Borély, procureur général, à l'audience solennelle du 3 novembre 1835
A trois jours de la Révolution de Juillet qui renversera Charles X, La Fayette adresse une lettre manuscrite à son ami Joseph Borély, procureur général à la Cour d'appel d'Aix, sur les troubles politiques et la gravité du moment
Discours prononcé par M. d'Eymar, Recteur de l'Académie d'Aix, le 3 novembre 1810, jour de l'installation de la Faculté de Théologie, et de la rentrée de la Faculté de Droit
Discours inaugural de l'ouverture de la Faculté de théologie d'Aix suite à leur réorganisation au niveau national ordonné par un décret impérial de 1808 et de la réouverture de la Faculté de droit le même année
Discours prononcés à l'ouverture des États de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787 & jours suivans
Ouverture d'une séance d'une assemblée de communautés
Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux
Dissertations impartiales et éclairées de maximes tirées du droit public d'affaires diverses
Discours sur la procédure prévotale de Marseille, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 janvier 1790. par M. le comte de Mirabeau.
Le prévôt Général de Provence, s'estimant au dessus des lois nouvellement votées, fait arrêter tous ses détracteurs. De brillants avocats dénoncent ses abus de pouvoir : la guillotine les réunira sans faire de subtiles distinctions
Dissertation sur les États de Provence
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)
Divina (La) Commedia, Inferno : canti XXVI-XXVII, testo, traduzione francese e commento filologico, storico, letterario
Traduction en français des chants 26 et 27 de l'Enfer, 1ère des 3 parties de la Divine Comédie, correspondant à la 8ème fosse du 8ème cercle (Conseillers et fraudeurs), où les tourments infligés aux damnés deviennent de plus en plus terrifiants
Dix livres de cuisine d'Apicius (Les), traduits du latin pour la première fois et commentés par Bertrand Guégan
Que pouvait manger un citoyen aisé habitant Rome au 1er siècle de notre ère ? Tout ou presque. Rédigé il y a deux millénaires, ce recueil de recettes nous livre l'éventail d'une gastronomie variée, souvent familière, parfois surprenante.
Documents concernant l'ancienne université d'Aix, qui se trouvent dans divers dépôts 16e-18e siècle (F° 1-69)
Copie d'une trentaine de pièces manuscrites provenant des Archives communales d'Aix relatives à l'histoire de l'université d'Aix, en particulier les Facultés de Droit et de Médecine d'Aix, datant du 18e siècle
Documents concernant l'université d'Aix 1668-1739
1 liasse de 11 pièces Don de Me Bagarry, ancien bâtonnier, 22 mai 1924
Documents de la Faculté de droit d'Aix : 1680-1730
Copies diverses du 19ème siècle sur imprimés et manuscrits des 17ème et 18ème siècles. 8 pièces, 9ème pièce manquante
domestiques dans la famille (Les). Rapport sur le prix Rambot décerné par l'Académie d'Aix à Marie Buès, domestique
Jusqu'où la loyauté et la fidélité peuvent-elles aller, jusqu'où doivent-elles aller ? L'édifiante et réelle histoire d'une domestique restée soixante-cinq ans au service de sa maîtresse, alors que dans les derniers temps, elle n'est plus payée.
Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices
Droit commercial. Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives, 2e tirage
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce
Droit commercial. Commentaire du code de commerce. Livre deuxième, Du commerce maritime, 2e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse du droit maritime avec sa mise en perspective historique.
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre septième, Des achats et ventes, nouv. éd.
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre huitième, De la lettre de change, des billets à ordre et de la prescription
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre troisième, Des sociétés, 2ème édition revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.
Droit commercial. Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises
Panorama des législations en matière de chemin de fer, nouveau moyen de transport et moteur de l'industrialisation de la France au cours du 19e siècle
Droit constitutif du pays de Provence
Début 1481, le comté de Provence est toujours "un Etat voisin de la France, mais qui n'en fait pas partie" : elle possède donc encore ses lois de justice et surtout ses lois fondamentales, c'est à dire sa propre constitution
droit dit de préemption du trésor dans les actes commutatifs (Le)
La fraude fiscale est une course d'ingéniosité entre le contribuable et l'administration : la créativité des dissimulateurs n'a d'égale que l'imagination des contrôleurs des impôts, comme cette dernière arme, le droit de préemption du Trésor public
Droit international ouvrier
Après la 1ère Guerre Mondiale, la France recrute de la main d'œuvre étrangère mais tient à maîtriser cette immigration : de nouvelles législations définissent des modèles de contrat de travail protecteurs mais contraignants
Droit international public : la Société des Nations : 1924-1925
Le Traité de Versailles de 1919 est souvent assimilé à l'acceptation par l'Allemagne vaincue de cesser les hostilités. Il ne faut pas oublier que le Pacte de la Société des Nations constitue sa première partie avec une portée universelle.
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Droit romain : administration financière ; Droit français : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat...
Les finances publiques ont toujours été entachées de malversations et de fraudes que seuls des contrôles stricts de toute nature peuvent et doivent tenter de contenir
Droit romain : des "Retentiones ex dote". Droit français : du Droit d'exécution appartenant aux créanciers sur les biens des époux sous le régime dotal : Thèse pour le doctorat...
Étude de la portion de la dot que le mari ou ses héritiers ont le droit de garder lorsque le moment de la restitution est arrivé et droit des créanciers sur les biens avant et après le divorce
Droit romain : du droit électoral dans ses rapports avec les diverses constitutions de Rome ; Droit français : de l'électorat politique : thèse pour le doctorat...
Le droit électoral dans le droit romain et le droit français du 19e siècle, et les conditions de nationalité, d'âge et de jouissance des droits civiques nécessaires pour voter
Droit romain : le recrutement du sénat romain ; Droit constitutionnel : de la Légitimité des chambres hautes et des principes qui président à leur recrutement : Thèse pour le doctorat
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers
droits alimentaires de l'enfant adultérin (Les) : étude critique de jurisprudence
L'enfant adultérin pose un dilemme juridique insurmontable : soit on protège la famille légitime et on ne reconnaît pas son existence, soit on lui accorde les droits qui lui sont propres et on lui permet d'établir toute sa filiation
Du caractère du concubinat et de ses effets en droit romain ; Des effets du divorce à l'égard des personnes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le divorce est rétabli en France en 1884 : à l'égard des personnes, quelles conséquences peut avoir la dissolution du mariage pour les époux, leurs parents et leurs enfants ?
Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887
De la théorie du cautionnement en droit romain qui s'appuie sur les garanties personnelles, l’hypothèque et le gage étant alors inconnus et de la transmission en droit français du patrimoine et de la personnalité
Du choléra asiatique dans la ville de Marseille en 1849 : rapport fait à la Société nationale de médecine de Marseille
En 1849, Marseille est frappée pour la quatrième fois par une épidémie de choléra, probablement venue du delta du Gange. Meurtrière, E. Zola s'en inspira pour son roman-feuilleton "Les Mystères de Marseille" publié par le "Messager de Provence"
Du contrat de gage en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement
Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l’Académie royales des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800
De l’influence des grands hommes sur leur siècle.
Du gage en droit romain; Du gage commercial en droit français : thèse pour le doctorat
Etude du gage en droit romain et en droit commercial français du 19e siècle, notamment celui garanti par les marchandises déposées dans les magasins généraux avec le recours aux warrants
Du louage d’ouvrage et de services en droit romain. Des obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer dans les transports de marchandises en droit français
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce
Du médecin de campagne et de ses malades, mœurs et science
Tous les ans, 4 000 étudiants encombrent inutilement les facultés de médecine pour moins d'une vingtaine qui méritent vraiment de pratiquer. Le docteur est intransigeant et son diagnostic grave : quelle sera la thérapie ?
Du nauticum foenus en droit romain ; De l'hypothèque maritime (Loi du 10 juillet 1885) en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...
Du Périer et le droit provençal : audience de rentrée du 4 novembre 1867... / [discours prononcé par M. Bédarrides,...] ; Cour de Cassation
Après la reddition de Marseille, Henri IV déclare "Enfin, je suis roi !". Il y envoie G. Du Vair réorganiser la justice : c'est dans ce contexte que Dupérier devient étudiant en droit à Aix. À 18 ans (1606), il est diplômé en droit canon et civil.
Du prêt à intérêt en droit romain et en droit français : histoire et droit : thèse pour le doctorat
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"
Du prêt à la grosse aventure en droit romain ; Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du prêt à la grosse aventure, convention qui favorise la navigation et le commerce maritime entre les nations et les cas de nullité dans les contrats d'assurance maritime en droit français
Du retrait conventionnel : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue
Du salaire à la tâche et du marchandage : thèse pour le doctorat
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat
Du sénatusconsulte velléien en droit romain. De la constitution de dot sous le régime dotal, de sa nature et de ses effets quant à l'inaliénabilité et à l'imprescriptibilité des biens dotaux en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Sous le régime dotal, la dot est assujettie à des règles bien particulières, notamment celle de l'inaliénabilité de la partie mobilière apportée par l'épouse lors du mariage
Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si le droit naturel établit qu'un propriétaire dispose pleinement de ses biens, il veut aussi, contradictoirement, que ces biens aillent normalement des ascendants aux descendants, restreignant cette même liberté
Du Wakf. Traduit de l'arabe sur la demande du Ministère de l'Instruction publique et avec l'approbation de son Excellence le Ministre de la Justice par Abdulaziz Kahil Bey, Vice-président du Tribunal indigène d'Alexandrie
Le Wakf est une disposition du droit musulman qui permet de retirer un bien de la propriété privée : son usufruit doit être destiné aux pauvres, à une œuvre déterminée de bienfaisance ou d'intérêt public
Durance (La) : étude de l'utilisation de ses eaux et de l'amélioration de son régime par la création de barrages. Ouvrage illustré de 67 phototypies dans le texte, de 23 phototypies hors texte et d'une carte en couleurs
Dès 1909, l'idée de construire un barrage à Serre-Ponçon pour régulariser la Durance est défendue par son ardent promoteur, photographies de grande qualité à l'appui. Il n'en verra jamais la construction qui durera de 1955 à 1959
Durance et ses affluents : agriculture, industrie, alimentation (La)
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)
Eaux de Marseille, une solution (Les)
L'eau du Canal de Marseille est littéralement imbuvable tellement la Durance est chargée de limon et les réservoirs envasés. Plutôt que de vouloir la filtrer à tout prix, il vaudrait mieux faire venir les eaux du Verdon, toujours claires et limpides
echevins (Les), Georges de Roux et Justinien de Rémuzat : étude sur la constitution municipale de la ville de Marseille pendant le XVIII siècle
Au milieu du 18e siècle, la responsabilité de la gestion municipale de Marseille est confiée à quatre magistrats : présentation très détaillée des 2 échevins, l'un ancien et l'autre moderne, qui ont administré la ville de 1765 à 1766
Ecole (L') de médecine de Marseille du 1er au XXIe siècle
De Jules César à Aix-Marseille Université, 2000 ans d'histoire de l'enseignement théorique et pratique de la médecine à Marseille
Ecole (L') de médecine est née à l'Hôtel-Dieu
L'Ecole de médecine de Marseille ouvre ses portes à l'Hôtel Dieu dès 1818 mais ne devient la Faculté de médecine générale et coloniale et de pharmacie qu'en 1930, après son installation au Palais du Pharo
Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Economie rurale : recueil de 10 pièces imprimées relatives à l'agriculture provençale
Fin du 18e siècle, un recueil d'observations sur l'agriculture en Provence, en particulier les vignes et les oliviers, l'élevage pour la laine et la soie, les maladies animales, et bien d'autres techniques utiles à l'agriculture jusqu'à…
economiste colonial illustré (L')
L'Exposition de 1922 ne présente pas seulement les richesses d'outre-mer : elle offre une occasion unique à plus de 2 000 exposants de toutes les régions françaises de proposer leurs produits dans un cadre prestigieux
Edits du Roy, datés de 1691 à 1781
14 édits concernant la Provence (années numérisées: 1691-1781)
Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.
Effets de la séparation de corps : commentaire de la loi des 6 et 8 février 1893 portant modification au régime de séparation de corps : droit civil : thèse pour le doctorat
Contrairement au divorce, la séparation de corps ne dissout pas les liens du mariage, elle les relâche seulement. Le mariage subsiste, les époux sont seulement dispensés de l’obligation de vivre en commun
El-Ahkâm, es-soulthânîya. Traité de droit public musulman. Fascicule 1, Introduction générale
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.
El-Ahkâm, es-soulthânîya. Traité de droit public musulman. Fascicule 2, Le califat, le vézirat, le gouvernement des provinces
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.
Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien
Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893
Dix ans après l'éloge de G. de Saporta prononcé en l'honneur du nouveau doyen de la Faculté de Droit d'Aix, Alfred Jourdan, l'hommage de P. Lanéry d'Arc au fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, disparu en 1891
Encyclopédies générales manuscrites
Ensemble de 8 encyclopédies générales manuscrites qui faisaient partie de la bibliothèque de travail des Portalis, acquis en novembre 2012 lors d'une vente aux enchères. Ces documents datent très probablement du XIXe siècle