Browse Items By "Titre alternatif" (159 Headings)

#0-9

[Acte royal. France. Amboise. 1530] (Titre de forme) Style, forme et manière de procéder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traité des exécutions des obligés, à l'exemple du petit Scel de Montpellier, & de Saint-Marcellin en Dauphiné. composé en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en français, exposé & augmenté de plusieurs statuts & arrêts non encores imprimes. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour (Titre modernisé)

A

A pour supplément : Circulaire de l'Institut colonial de Marseille

A walk around our campuses

Abregé du cayer des deliberations de l'assemblée générale des communautez du pays de Provence

Absorbé par : Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

Acte royal. 1767-05-08. Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enregistrées en la Cour des comptes, aides & finances de Provence (titre modernisé)

Acte royal. Versailles. 1764-02-03

Annales de l'Institut colonial de Marseille

Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence

Annales des facultés de droit et des lettres d'Aix

Annuaire de l'enseignement supérieur - Académie d'Aix

Annuaire de l'Université d'Aix-Marseille

Annuaire de l'Université d'Alger. Livret de l'étudiant (Devient)

Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus : et les sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge qui contiennent ce qui a été jugé par chacun arrêt. avec une table des livres, titres & chapitres, & une fort ample des matières. Tome premier [-cinquième] (Titre complet)

B

Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales - Bouches-du-Rhône

Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille Contenant les principales décisions rendues par la Cour d 'Appel d'Aix, le Tribunal Civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône, les Tribunaux de simple Police et de Paix de l'arrondissement de Marseille et par les Juridictions supérieures appelées à en connaître, paraissant tous les deux mois.

Bulletin d’Aix (1993- )

Bulletin judiciaire de la Cour d'Aix contenant toutes les décisions de principes rédigé sous le patronage de la Cour

Bulletin judiciaire de Nîmes...

Bulletins de la Société Royale de Médecine de Marseille

C

Collection complète des travaux de M. Mirabeau l'aîné à l'Assemblée nationale (Titre modernisé)

Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques

Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives (2)

Commentaire de la loi du 28 mai 1838

Commentaire des lois des 6 juillet 1844, 28 juillet 1824 et 23 juin 1857 suivi d'un appendice

Comprend : Première partie. Statuts capitulaires; Deuxième partie. Officialité

Conseil de la Faculté / Faculté des sciences de Marseille

Copie d'une trentaine de pièces manuscrites provenant des Archives communales d'Aix et de la Bibliothèque Nationale relatives à l'histoire de l'université d'Aix au 18ème siècle, en particulier la Faculté de Droit et la Faculté de Médecine mais également la Faculté des Arts et la Faculté de théologie Copie de documents datant probablement de la fin du 17e siècle à la fin du 18e siècle (1685-1794)

Cours de sciences criminelles : DEUG 2ème année (2)

Cours du code Napoléon

D

De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français (Publié avec )

De la Condition des étrangers en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat (Autre titre)

De la lettre de change, des billets à ordre et de la prescription

De la police d'assurance maritime en droit français

De la prescription de dix à vingt ans en droit français

De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français

De la règle "Donner et retenir ne vaut" dans notre ancienne jurisprudence et sous le code civil

De la subrogation légale en droit français (Publié avec)

Des achats et ventes

Des bourses de commerce, agents de change et courtiers

Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français (Publié avec)

Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises

Des commerçants Des livres de commerce

Des retraits dans l'ancien droit : droit français

Devient : Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône

Devient : Annales de la Faculté des lettres et sciences humaines d'Aix

Devient : Annuaire des facultés d'Aix-Marseille

Devient : Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales - Bouches-du-Rhône

Devient : Guide de l'étudiant - Université d'Aix-Marseille

Devient : Les Cahiers coloniaux (Marseille)

Devient : Les Nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles

Devient : Recueil d'actes et autres documents administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône (1830-1848)

Devient : Recueil des actes administratifs et bulletin des maires - Bouches-du-Rhône

Devient : Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports

Droit français : principes de comptabilité publique (Autre(s) titre(s))

Du commerce maritime

Du gage commercial en droit français

Du louage d'ouvrages et de services : Droit romain ; Des obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer en matière de marchandises : Droit français

Du Quasi-Usufruit, application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage en droit français

Du sort des actes faits par un propriétaire dont le titre est résoluble en droit français (Publié avec)

E

Essai sur le régime des biens du domaine public maritime, par Emmanuel Pin,... (Autre titre)

Etats-généraux. De Versailles, le.. (2 et 5 mai 1789) & Lettre du comte de Mirabeau, à ses commettans (lettres 1 à 19)

Exposition sommaire de l'etat du procez, et de l'usage des pieces produites par le parlement de Provence. contre la chambre des comptes, pour la restitution des aydes (Titre de départ)

Exposition. Marseille. Service Commun de Documentation. 2016

F

Factum. Cour des comptes, aides de Provence. Paris. 1725 (Titre de forme)

Factum. Parlement de Provence. Paris. 1725 (Titre de forme)

Factum. États de Languedoc. Paris. 1764

Factum. États de Provence. Paris. 1764

Factum. États de Provence. Paris. 1768

G

Guide de l'étudiant - Université d'Aix-Marseille

I

Institutions diocésaines ou Recueil des règlements publiés par Mgr. l'Évêque de Digne pour la constitution de son chapitre et l'organisation de son officialité, accompagnés des motifs de ces règlements et d'un traité sur la juridiction ecclésiastique, précédant l'officialité.

J

Journal judiciaire de l'Indo-Chine (1902)

Journal judiciaire de l'Indo-Chine française (1899-1904)

Journal judiciaire de l'Indo-Chine française (1906-1911)

Journal judiciaire de la Cochinchine et du Cambodge (1897-1898)

L

L'Expansion coloniale (Marseille)

L'expansion coloniale : bulletin de l'Institut colonial de Marseille

L'Observateur provençal des sciences médicales (1821, Tomes 1 & 2)

La Divina Commedia. français. 1906 (Titre uniforme)

La République. français. 1555. extraits

Le Code Buisson est l’oeuvre d’un avocat du Parlement de Provence de la fin du 17e ou du début du 18e, sans doute Joseph Buisson, assesseur d’Aix, procureur du Pays de Provence en 1721. Il s’agit d’un commentaire (sans le texte du code) des 12 livres du Code de Justinien. Y figurent également les capitulaires de Charlemagne, quelques coutumes de France et diverses lois émanant des rois de France. Le manuscrit a été copié de nombreuses fois, gage de la qualité de cet ouvrage. Néanmoins, selon Barrigue de Montvallon, de nombreuses fautes se sont glissées par le biais de ces copies, ce qui l’a incité à ajouter ses corrections et commentaires lors de sa propre transcription du Code Buisson, également disponible en ligne.

Le droit public, suite des Lois civiles dans leur ordre naturel

Le droit public, suite des Loix civiles dans leur ordre naturel

Legum delectus ex libris Digestorum et Codicis

Les lois civiles dans leur ordre naturel

Les loix civiles dans leur ordre naturel

Livre des mille et une nuits

Livret-guide de l'étudiant de l'Université d'Aix-Marseille

M

Mille et une nuits

O

Observations polémiques sur quelques coutumes de Provence Titre non abrégé Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Ouvrage, que celui de notre confrère rendra très-utile et même nécessaire à la magistrature, au barreau et à tous les propriétaires du ci-devant pays de Provence, et qui traite beaucoup de questions qui peuvent naître dans tous les pays de France

Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre" (Art. 2279-2280). - droit civil français (Publié avec)

Ouverture des cours..., allocution... Allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire... Rentrée de l'année scolaire..., allocution... Hommage à nos étudiants morts pour la France 1917-1918

P

Philippiques. français. 1555. extraits

Pour sa dernière année de parution en 1972, prend pour titre : Annales de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

Procès-verbaux des séances du Conseil de la Faculté des sciences de Marseille

Production des principaux titres et des pièces employées dans l'instance introduite au conseil du roi, sur l'exécution de son arrêt du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aides de la même province, en restitution de la jurisdiction des aides, pour servir de reponse a la requête imprimée et communiquée le 27. janvier 1725 (Titre modernisé)

Programmes des Ecoles d'enseignement supérieur (Suite de)

Précis de la géographie universelle : Atlas (Autre titre)

Publié avec : Étude sur le partage d'ascendants Titre(s) de dos : Actes publics de la faculté de droit d'Aix

R

Rapport annuel du conseil de l'université (1896-1920)

Rapport annuel du conseil général des facultés (1892-1895)

Rapport sur la situation des facultés (1950-1967)

Rapports annuels sur l'actitivité de l'université et des facultés (1934-1947)

Rapports annuels sur l'activité de l'Université et des Facultés, de ses instituts, de son observatoire et de la bibliothèque universitaire

Rapports sur la situation des Facultés et travaux des professeurs

Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative contenant les décisions importantes rendues par la Cour d'appel d'Aix et le Tribunal civil de Marseille

Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille [... ] ; les arrêts de la Cour d'appel d'Aix...

Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille, les arrêts de la Cour impériale d'Aix...

Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative de Marseille

Recueil des actes administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil des actes administratifs du Haut-Commissariat de la République française auprès des Etats de Syrie, du Liban, des Alaouites et du Djebel Druze

Recueil des actes administratifs et bulletin des maires - Bouches-du-Rhône

Recueil des vers imprimés durant les mouvemens de l'année 1649

Recueil par ordre de matières des délibérations et des voeux ... - Conseil général Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône

Rentrée solennelle des facultés de droit et des lettres d'Aix, de la faculté des sciences et de l'école de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille. Rapport du Conseil général des facultés sur la situation des établissements d'enseignement supérieur. Comptes-rendus des travaux de chaque faculté et école. Rapport sur les concours (droit-médecine) / Académie d'Aix

Revue de droit prospectif

Revue Scapel

S

Scindé en : "Annales de la Faculté de droit d'Aix, ISSN 0994-6004" et en : "Annales de la Faculté des lettres d'Aix, ISSN 0245-9035"

Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem. Cum indice. On à adjousté un livret, de la genealogie des comtes de Provence, tiré du livre en latin de feu Maitre F. de Clappiers, sieur de Vauvenargues...

Suite de : Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Suite de : Recueil administratif du Département des Bouches-du-Rhône

Suite de : "Annales de l'Institut botanico-géologique colonial de Marseille", 1 seul volume édité

Suite de : Annales de la Faculté de droit d'Aix

Suite de : Annuaire de l'enseignement supérieur - Académie d'Aix

Suite de : Annuaire des facultés d'Aix-Marseille

Suite de : Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales - Bouches-du-Rhône

Suite de : Recueil d'actes et autres documents administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône

Suite de : Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône

Suite de : Revue de droit français commercial maritime et fiscal

Suite de : Union médicale de la Provence (1864-1868)

Suite de: : Annales de l'Institut colonial de Marseille (1895-1906)

Suite partielle de : Annales des facultés de droit et des lettres d'Aix

suivi par "Bulletin judiciaire d'Aix"

T

Thèse pour le doctorat. Droit romain : de l'Hypothèque conventionnelle. Droit français : de l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885. Par Augustin Cauquil (Autre titre)

Titre complet Statuts, reglemens et police pour la garde du terroir de la cité d’Aix et pays de Provence et augment des peines municipales aux articles suivans, ban, & dommage donné aux fruits

Titre complet : Almae Aquarum-Sextiarum universitatis vetera et nova statuta, constitutiones et consuetudines. Nunc primum typis mandatae. Rectore & primicerio. E.E. D.D. Petro Azan. Actore D. Ricard Paul Geoffroy. Quaestore D. Joanne-Josepho Gigos. Praemissa est regiae universitatis jucunda & concisa historia. Nec non & ad calcem adjecta, in praeteritae pariter & futurae dignationis monumentum, ephemeris, gloriosissimi, quo acceptus est, modi E. D. rector invictum Galliarum regem provincia comitem Ludovicum XIV. apud Aquas-Sextias veneraturus. Anno 1660.

Titre complet : Histoire de la communauté des Maîtres chirurgiens d’Aix depuis le commencement du XVe siècle jusqu’à 1792, d’après des documents inédits, par Georges Fleury, Bibliothécaire en chef honoraire de l'Université d'Aix-Marseille. Revue et corrigée par M. le Dr Henri Alezais, Directeur honoraire de l'Ecole de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille

Titre de dos : Actes publics de la faculté de droit d’Aix

Titre modernisé Statuts et coutumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en français

Titre modernisé Forme de procès verbal d’attestation ou enquêtes, suivant les lois & ordonnances royaux, qu’ont fait sous les seigneurs conseillers de la Cour souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrêt provisionnel de la Cour de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévôts de maréchaux dudit pays. Fait et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545

Titre modernisé Ordonnances du très chrétien Roi de France, François premier de ce nom, réduites par titres & articles & ordre selon les matières, ordonnées être gardées & observées en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes : selon et en ensuivant la réformation par lui faite sur le fait de la justice desdits pays, l'an mil. CCCCC. XXXV, utiles & nécessaires à toutes gens de justice et de pratique : tant desdits pays que de tout le royaume de France, avec les sommaires sur chaque article ajouté pour plus facilement trouver toutes les matières. Avec aussi les concordances des anciennes ordonnances de tout le royaume de France, sur plusieurs desquelles & aussi des constitutions des dits pays elles ont été extraites. Et lesquelles présentes ordonnances ont été collectionnées au vrai original.

Titre modernisé Privilèges, franchises et immunités, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manants & habitants d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit pays

Titre modernisé : Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & nécessaire à tout praticiens, experts, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revu & corrigé de nouveau, outre les précédentes impressions

Titre modernisé : Commentaire sur l'article des réglements et statuts de la police de la ville d'Arles, intitulé Des édifices. touchant les fonctions des juges-voyers

Titre modernisé : Déclaration du Roi, qui règle entre le Parlement & la Cour des comptes, aides & finances de Provence, la connaissance des demandes en rachat de taxes & banalités constituées à prix d'argent. Donnée à Versailles le 3 février 1764. Enregistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Titre modernisé : Lettre du comte de Mirabeau à ses commettants

Titre non abrégé Le droit d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton, ez nom, demandeur par ajournement du 9 décembre 1844, ayant Me François Gautier, pour avoué, contre M. le maire de la ville d'Arles, ez nom, défendeur, ayant Me Grivet pour avoué

Titre original : Le "Cercle médical" de Marseille (1819-1822)

Titre(s) de départ : Memoire a consulter, pour les procureurs des gens des Trois-Etats du pays de Provence

Titres complets : Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes, concernant les personnes ecclésiastiques, et bénéficiaires, les bénéfices, la jurisdiction ecclésiastique, les biens de l'église, les dixmes, les honneurs accordés aux laïques dans les églises, les églises et les fêtes. On i a aussi marqué les usages particuliers à cette province. On trouve aussi à la fin de ces décisions un traité sur le mariage pour servir à décider dans le for extérieur, les contestations qui peuvent naître à son sujet, conformément aux ordonances du royaume, à la jurisprudence des arrests, et aux usages reçeus et observés.

Traduction du titre en français : Ouvrage des questions officielles en vue d’aider Jean-Augustin Goiran sur les affaires des avocats officiels

Traduction du titre en français : Recueil des questions principales qui concernent la forme et la matière des jugements en vue d'aider le magistrat

Traduction du titre en français : Traité du mariage

Traduction en français du titre : Ouvrage des questions officielles à l’usage des avocats d'Aix-en-Provence

Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 1, Du dol Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale..2, De la fraude Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale. 3, De la simulation

Tribunal révolutionnaire d'Orange

U

Université Impériale : Académie d'Aix : Faculté de théologie / [par] le doyen de la Faculté Florens (Autres oeuvres en liaison)

Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges, Studium de Briançon et supplément général

#0-9

Šarḥ dīwān Abī al-Mutanabbī