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1409-2009 : la Faculté de Droit d'Aix, 600 ans d'histoire

1409-2009 : une Université, une ville, une histoire - l'album des 600 ans d'histoire universitaire à Aix-en Provence

A

Abrégé des délibérations de l'Assemblée générale des communautés du pays de Provence

Académicien (L') Godeau, évêque de Grasse et de Vence, connu d'après ses oeuvres, lu par M. Mouan

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition

Adresse à Messieurs les Administrateurs du directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la Délibération du Conseil général de la Commune de Marseille, du 7 octobre 1791, relative au droit de Tasque établi à Mazargues, et à la conduite des eaux publiques de ce Canton

Almae Aquarum-Sextiarum universitatis vetera et nova statuta, constitutiones et consuetudines. Nunc primum typis mandatae. Rectore & primicerio. E.E. D.D. Petro Azan. Actore D. Ricard Paul Geoffroy. Quaestore D. Joanne-Josepho Gigos. Praemissa est regiae universitatis jucunda & concisa historia. Anno 1660.

Analyse juridique de la vente des biens nationaux dans le département des Bouches-du-Rhône, 1789-1799

Annales / Académie des sciences coloniales

Annales de l'Institut botanico-géologique colonial de Marseille

Annales de l'Institut colonial de Marseille

Annales de l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille

Annales de la Faculté de droit d'Aix

Annales de la Faculté de droit d'Aix. Série Essai d'enquête économique

Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence

Annales de la Faculté des lettres d'Aix

Annales de la Faculté des sciences de Marseille

Annales des facultés de droit et des lettres d'Aix

Annales du Musée colonial de Marseille

Annuaire de l'enseignement supérieur / Académie d'Aix

Annuaire des facultés d'Aix-Marseille

Annuaire des pays de l’Océan indien

Annuaire européen d'administration publique

Antiquitez (Les) de la ville de Marseille… où il est traicté de l’ancienne République des Marseillois : Et des choses plus remarquables de leur Estat. Translatées de Latin en François, par Charles Annibal Fabrot, Advocat au Parlement de Provence

Aperçu sur la condition des étrangers à Rome, et condition de l'étranger sous le droit public français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Appel devant la Cour impériale d'Aix, du jugement rendu le 25 mai 1855 par le Tribunal civil de Tarascon, dans l'instance entre la Commune d'Arles et les sieurs Lurin et consorts : droit d'esplèche

Archives du département des Bouches-du-Rhône. Copies de pièces tirées des séries B. 2625 C 569 et 2345 G. 221 à 224

Archives départementales des Bouches du Rhône. Copies de pièces tirées des séries G. 225 à 227

Archives nationales : copie d'un recueil factice coté H(1)1266, qui contient 12 pièces et 54 feuillets

Archives nationales : copies de documents formant les manuscrits 56 et 57 de la bibliothèque de l'université

Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782

Arrest de la Cour du Parlement de Provence

Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement

Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.

Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites

Arrests du Conseil d'Etat du Roy, avec le cas échéant leurs lettres patentes - datés de 1745 à 1768

Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays

Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus

Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux

Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement

Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732

Arrêt du Conseil d'État, du 21 mars 1712, portant règlement de l'Université d'Aix

Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement

Association des médecins de l'arrondissement de Marseille : délibérations des séances de l'assemblée générale et de la commission administrative

Atlas complet du Précis de la géographie universelle de Malte-Brun : dressé conformément au texte de cet ouvrage et entièrement revu et corrigé

Avenir (L') des facultés de droit

B

Balade au coeur des campus : A walk around our campuses / Aix-Marseille Université

Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè

Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille

Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales

Bulletin d'Aix

Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille

Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1975-1992)

Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix

Bulletin judiciaire de l'arrondissement d'Aix, recueil de jurisprudence...

Bulletin judiciaire de Nîmes...

Bulletin officiel des actes administratifs du Haut commissariat de la République française en Syrie et au Liban

Bulletin officiel du Commissariat régional de la République à Marseille

Bulletin économique et financier du Sémaphore de Marseille

C

Cahiers (Les) coloniaux

Canon (Le) et l'éprouvette : la Faculté des sciences de 1914 à 1918 : catalogue et présentation vidéo de l'exposition

Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix

Catalogue descriptif des collections botaniques du Musée colonial de Marseille

Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum

Cercle médical (Le) de Marseille (1819-1822)

Cercle médical de Marseille : statuts et comptes rendus des assemblées de la Société

Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741

Choix de discours et d'opinions

Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs du service de la voirie & des eaux [de la ville de Marseille]

Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885 : lois, décrets & arrêtés sur la justice en vigueur dans la colonie : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence indigène

Code Buisson

Code de la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire et des conflits d'attribution

Code Julien. Collectio praecipuarum quaestionum quae circa formam et materiam judiciorum versantur ad subsidium senatoris

Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'aîné à l'Assemblée nationale. Précédée de tous les Discours et Ouvrages du même Auteur, prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections

Commentaire sur l'article des réglemens et statuts de la police de la ville d'Arles, intitulé Des édifices, touchant les fonctions des juges-voyers

Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires

Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789]

Comptes d'apothicaires

Concilium provinciae Aquensis in urbe metropolitana celebratum anno 1850

Congrès du manioc et des plantes féculentes tropicales des territoires de l'Union Française / organisé par l'Institut Colonial de Marseille les 24 et 26 septembre 1949

Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)

Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations

Consultation sur la validité des mariages des protestants de France

Consultations étrangères. Actes de notoriété

Contrôle des logemens de nosseigneurs des Etats de la province de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787

Courage and fear in battle according to tradition and in the Great war : lecture delivered Feb. 14, 1922 at Williams College in the series of weekly public lectures by the Faculty

Courier de Provence : pour servir de suite aux Lettres du comte de Mirabeau à ses commettans

Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat

Cours d'économie politique : 1ère année de licence

Cours d'économie politique : 2ème année de licence

Cours d'économie politique : doctorat

Cours d'économie politique : doctorat 1944-1945

Cours de caractères chinois : grammaire chinoise

Cours de droit civil : 2ème et 3ème année

Cours manuscrit de droit civil

D

De foeneratoriis, moratoriisque usuris ; Étude sur le partage d'ascendants : thèse pour le doctorat...

De l'erreur en matière civile d'après la législation romaine et le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De l'hypothèque conventionnelle en droit romain ; De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De l'organisation du travail : collèges d'artisans, corporations, syndicats professionnels : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle

De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle : manuscrit préparatoire à l'édition imprimée de 1834

De l'usucapion en droit romain ; Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre", Art. 2279-2280, en droit civil français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De l'émancipation en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De l'état juridique des aliénés en droit romain et en droit français

De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne

De la "Prœscriptio longi temporis" en droit romain. De la prescription de dix à vingt ans en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De la cession d'actions en droit romain : De la subrogation légale en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De la condition des étrangers en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De la condition résolutoire dans les actes entre-vifs en droit romain ; Du sort des actes faits par un propriétaire dont le titre est résoluble en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De la constitution de dot en droit romain ; Du Quasi-Usufruit, application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De la loi "Cincia" en droit romain : De la règle "Donner et retenir ne vaut" dans notre ancienne jurisprudence et sous le code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté d'Aix

De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français

De rei vendicatione [Texte imprimé] : droit romain ; des retraits dans l'ancien droit : droit français

Decisions sur le Controlle, centième Denier et autres (pour le pays de Provence) imprimées par cahiers à la diligence des procureurs du pays des procureurs du pays, pour être portées à la connaissance des Administrations locales

Decretales. Domini Gregorii pape noni decretales epistole... Additi sunt etiam casus Bernardi glossatoris prestantissimi... Locatus est quoque in calce totius operis index Ludovici Bolognini...

Decretalium copiosum argumentum Diuisiones glosarum ex Joannis andree nouella diligenter deprompte : hic diligenter annotantur

Des causes d'interruption et de suspension de la prescription en matière civile : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Des corporations et de la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée

Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français

Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle

Dictionnaire de droit ancien

Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France

Diplômes et attestations en droit et en théologie de l'université d'Aix des 17e-18e siècles

Discours en latin à l'occasion du doctorat en droit de Jean-Baptiste Simon Dominique Panier, le 11 juin 1782 : supériorité des modernes sur les anciens ou des anciens sur les modernes en ce qui concerne le droit

Discours prononcé par M. d'Eymar, Recteur de l'Académie d'Aix, le 3 novembre 1810, jour de l'installation de la Faculté de Théologie, et de la rentrée de la Faculté de Droit

Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux

Discours prononcés à l'ouverture des États de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787 & jours suivans

Dissertation sur les États de Provence

Divina (La) Commedia, Inferno : canti XXVI-XXVII, testo, traduzione francese e commento filologico, storico, letterario

Documents concernant l'ancienne université d'Aix, qui se trouvent dans divers dépôts 16e-18e siècle (F° 1-69)

Documents concernant l'université d'Aix 1668-1739

Documents de la Faculté de droit d'Aix : 1680-1730

Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton

Droit commercial. Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques

Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives

Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives, 2e tirage

Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs

Droit commercial. Commentaire du code de commerce. Livre deuxième, Du commerce maritime, 2e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence

Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre septième, Des achats et ventes, nouv. éd.

Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers

Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre huitième, De la lettre de change, des billets à ordre et de la prescription

Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce

Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre troisième, Des sociétés, 2ème édition revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles

Droit commercial. Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises

Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Droit romain : administration financière ; Droit français : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat...

Droit romain : des "Retentiones ex dote". Droit français : du Droit d'exécution appartenant aux créanciers sur les biens des époux sous le régime dotal : Thèse pour le doctorat...

Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887

Du contrat de gage en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l’Académie royales des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800

Du gage en droit romain; Du gage commercial en droit français : thèse pour le doctorat

Du louage d’ouvrage et de services en droit romain. Des obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer dans les transports de marchandises en droit français

Du nauticum foenus en droit romain ; De l'hypothèque maritime (Loi du 10 juillet 1885) en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Du prêt à la grosse aventure en droit romain ; Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Du retrait conventionnel : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Du sénatusconsulte velléien en droit romain. De la constitution de dot sous le régime dotal, de sa nature et de ses effets quant à l'inaliénabilité et à l'imprescriptibilité des biens dotaux en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Décisions notables de la section criminelle de la Cour de Cassation

Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes

Déclarations du Roi datées de 1764 à 1767 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1760 à 1769. Ordre de classement non chronologique)

Déclarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)

Déliberation de l'Association du Desséchement des Marais d'Arles, qui adopte le projet tendant à rendre le canal d'Arles à Bouc utile au desséchement, (du 5 mars 1827) : suivie du Recueil des édits, lettres-patentes, arrêts du conseil, transactions relatifs au desséchement des marais d'Arles / Association du Desséchement des Marais d'Arles

E

Ecole (L') de médecine de Marseille du 1er au XXIe siècle

Ecole (L') de médecine est née à l'Hôtel-Dieu

Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix

Edits du Roy, datés de 1691 à 1781

Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin

Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume

Encyclopédies générales manuscrites

Episodes de la Terreur : tribunal révolutionnaire d'Orange

Esquisse de droit commercial maritime romain en droit romain ; De la police d'assurance maritime en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles

Essai sur le régime des biens du domaine public maritime : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Essai sur les origines et les attributions du prêteur en droit romain ; Du fondement de la responsabilité des locataires en cas d'incendie, notamment au point de vue de la prétendue présomption légale de faute des art. 1733 et 1734 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)

Etats de Provence : recueil de pièces imprimées et manuscrites, années 1787, 1788 et 1789

Etats et souverains : personnel diplomatique et consulaire, corps de troupe, navires et équipages, personnes civiles devant les tribunaux étrangers

Etude de la Camargue ou Statistique du Delta du Rhône, envisagé principalement sous le rapport des améliorations dont il est susceptible

Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française : Guillaume Du Vair, Antoine Le Maistre

Etudes sur les Monts-de-Piété et leur législation

Eusebii Caesariensis de Praeparatione evangelica e graeco in latinum a Georgio Trapezuntio traducta Hieronymus Bononius curavit

Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la propriété du Rhône

Expansion (L') coloniale : bulletin de l'Institut colonial marseillais

Explication du Code Justinien et des principales loix du droit romain, réduites à l'usage de cette province sur le code Buisson

Explication et pratique du code de l'Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays, etc

Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence : pour servir d'instruction auxdites communautés. Publiée par ordre de l'assemblée particulière de MM. les procureurs du pays, tenue le 19 juillet 1786

Extraits des registres de Parlement - 1622-1664

F

Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites

Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence

Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence

Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau

Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile

Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires (manuscrits)

Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes

Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire

Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)

Faculté (La) de médecine de l’Université d’Aix au dix-huitième siècle - Rupture de son union avec la Communauté des Maîtres-Chirurgiens de la ville d’Aix

Faculté (La) des Sciences de l'Université d'Aix-Marseille. 1966/1967

Femme (La) dans la société et dans la famille aux diverses époques du droit romain et du droit français : thèse présentée et soutenue en [mars 1877]

Fiançailles (Les) et les mariages en Provence à la fin du Moyen-Age (d'après des documents inédits)

Flore de la France : aquarelles d'après nature

Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrest provisional de la Court de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévostz de mareschaux dudict pays. Faict et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545

Franc-aleu de Provence

Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso

G

Grammaire turco-française, dont l'auteur est Mr Meu Puscich, Interprète du Roi pour les langues orientales, retraité à Marseille

Guide de l'étudiant / Université d'Aix-Marseille

H

Histoire (L') de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence - 1914-1944 : d'une guerre à l'autre

Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le Xème siècle jusqu’à nos jours

Histoire de l'ancienne université d'Aix de 1730 à 1793 d'après des documents inédits

Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire d'une université provinciale sous l'Ancien Régime. - 2ème période, 1ère partie : 1679-1730

Histoire de l'ancienne université de Provence ou Histoire de la fameuse université d'Aix - 1ère période : 1409-1679

Histoire de l'ancienne Université de Provence ou, Histoire de la fameuse Université d'Aix : Depuis sa fondation (1400-1409) jusqu'en 1793 d'après les manuscrits et les documents originaux

Histoire de la communauté des Maîtres chirurgiens d’Aix depuis le commencement du XVe siècle jusqu’à 1792, d’après des documents inédits

Histoire de la propriété prétorienne à Rome en droit romain ; Histoire du droit du franc-alleu en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Histoire des Girondins

Histoire des hérésies des trois premiers siècles de l'Eglise

Histoire des hôpitaux et des institutions de bienfaisance de Marseille

Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique

I

Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne

Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789)

Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne

Institutes de Julien : cours, en français, de droit romain appliqué à la Provence, suivant le plan des Institutes de Justinien

Institutes de l'empereur Justinien mis en français et augmentés de plusieurs remarques par Me Silvecane advocat en la cour du Parlement de Provence

Institutes du droit canonique, traduites en françois, et adaptées aux usages présens d'Italie & de l'Eglise Gallicane

Institutions diocésaines ou Recueil des règlements publiés par Mgr. l'Évêque de Digne

Isidori Junioris Hispalensis Episcopi Epistola : ad Braulionem Cesaraugustanum Episcopum

IVe Exposition annuelle. Riz-Maïs-Sorghos. Août-Octobre 1911

J

Jean Norton Cru : sa vie par rapport à "Témoins"

Journal de jurisprudence commerciale et maritime (1876-1939)

Journal du Palais de Provence ou Recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes par le Parlement et la Cour des Aides, 1775-1784

Journal judiciaire : annonces et avis divers de la Ville d’Aix

Journal judiciaire de l'Indo-Chine française

Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876

Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime : 1811-1855

Jurisprudence de la Cour royale d'Aix : recueil périodique

Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman. Tome premier et second.

K

Kitāb alf laylaẗ wa-laylaẗ : muqābalaẗ wa muṣaḥahaẗ ʿala nasẖaẗ al-maṭbūʿaẗ bi maṭbaʿaẗ bulāq al-ʾamīriyaẗ sanat 1279 / taṣḥīḥ al-Šayẖ Muḥammad Quṭṭah al-ʻAdawī

L

Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754

Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens

Lettres manuscrites d'Edouard Laboulaye à Alban d'Hauthuille

Lettres patentes du Roi - Aix, David, 1765, 1768, 1770

Leçon d'ouverture du Cours de littérature française par M. Prévost-Paradol, (10 janvier 1856)

Leçon inaugurale du cours de littératures de l'Europe méridionale

Libertez (Les) de l'Église gallicane, prouvées et commentées suivant l'ordre & la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou, et sur les recueils de M. Pierre Dupuy, conseiller d'Etat

Livre d'arithmétique. Eschelle de numération

Livre d'or de la Faculté des Lettres de l'Université d'Aix-Marseille (1914-1918)

Livre de raison : état de mes fonds & de ceux de ma femme

Livret (Le) de l'étudiant d'Alger

Loi (La) naturelle en économie politique. I, L'idée de loi naturelle en économie politique

Loi (La) naturelle en économie politique. II, Les lois naturelles économiques, les lois générales

Loi (La) naturelle en économie politique. III, Les lois naturelles économiques, les lois spéciales

Loi foncière et règlements annexes

Loix (Les) civiles dans leur ordre naturel; le droit public, et Legum delectus

Législation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie

M

Marseille médical

Mistral étudiant et la Faculté de droit d'Aix au milieu du XIXème siècle

Modèles de certificats divers en usage dans l'université d'Aix à la date du 28 juin 1787

Moniteur (Le) officiel des établissements français dans l'Inde : journal administratif, judiciaire, commercial et littéraire

Moniteur des tribunaux et du notariat de Provence : Journal des intérêts de l’ordre judiciaire

Mot (Un) sur les trois adresses au Roi envoyées par la Faculté d'Aix

Mélanges concernant l'université d'Aix, tirés de divers imprimés et manuscrits de la bibliothèque Méjanes d'Aix (18e siècle)

Mémoire adressé au roi par les trois ordres de la ville d’Aix

Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc

Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Mémoire pour la ville d’Arles, défenderesse contre M. Maurier Palluy demandeur

Mémoire pour le sieur de Faudran de Laval, intimé en appel de sentence rendue par le lieutenant de sénéchal au siège de cette ville d’Aix, le 23 décembre 1761 contre messire Joseph-Louis Pagi, seigneur de Valbonne, conseiller et procureur du Roi au bureau des finances

Mémoire pour M. de Galliffet contre M. le préfet des Bouches-du-Rhône

Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement…

Mémoire pour MM. Beinet et Bédarride en la qualité qu'ils agissent et les parties intervenantes défendeurs à l'exploit d'ajournement du 21 juillet 1866 contre M. Isnard-Cancelade demandeur au susdit exploit

Mémoire sur l'ancienneté d'Arles : suivi d'observations sur la formation des marais voisins de cette ville, & sur un passage de l'histoire d'Ammien-Marcellin

Mémoire sur la contribution des trois Ordres aux charges publiques et communes de la Province

Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.

Mémoire sur les monumens, tableaux, statues les plus remarquables de la ville d'Aix fait au mois de janvier 1791 ou Détails des églises, monumens etc... / avec des annotations par J.B.F. Porte (copie commencée dans les premiers jours de décembre 1861 et terminée le 8 janvier 1862)

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Louis-Antoine Barquin, d'Aix…, intimé en appel de jugement du Tribunal de Brignolles, du 15 prairial an X contre le sieur Aillaud, notaire à Digne...

Mémoires du Cercle médical de Marseille

Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV

Mémoires pour servir au Cérémonial de la ville d'Aix et à quelques affaires d'intérêt et de police d'icelle depuis le 15 décembre 1773 jusqu'au 25 février 1790

N

Nausicaa, pièce en 1 acte, en vers, tirée de l'Odyssée

Notes de droit

Notes de droit, sous la forme d'un répertoire alphabétique, renvoyant pour chaque article aux auteurs faisant autorité matière et indiquant même le passage exact du volume à consulter

Notes géographiques disposées par ordre alphabétique

Notes sur la Durance en général et spécialement sur son régime administratif entre le Verdon et le Rhône, ce qu'il est, ce qu'il devrait être

Notice historique sur l'Œuvre des Prisons d'Aix-en-Provence

nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes

Nouveau commentaire sur les statuts de Provence

Nouveaux statuts et réglements de la faculté du droit canonique et civil dans l'université royale d'Aix, faits en exécution de l'Edit du Roy du mois d'Avril 1679. confirmez par arrest du Conseil d'Estat du 30. may 1680

O

Observateur (L') provençal des sciences médicales

Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy

Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs

Observations sur les Institutes de Justinien, contenant les maximes et la jurisprudence des tribunaux du roïaume et principalement du Parlement d'Aix

Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]

Oeuvres (Les), comprises en cinq parties / Guillaume du Vair

Oeuvres de Palamède Tronc de Codolet, poète salonais, recueillis de différents manuscrits par Norbert Bonafous

Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 - Questions notables et maximes de droit, avec des Observations

Oiseaux (Les) : traduction nouvelle par L. Bodin et Paul Mazon

Opuscules du Comte Siméon (Joseph-Jérôme) : né à Aix en Provence, le 30 septembre 1749 : avocat, professeur en droit à la faculté d'Aix, procureur général...

Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence.

Ordonnance du Bureau de police de la ville d'Aix qui fait inhibitions & défenses à tous les corps & communautés d'arts & métiers, de procéder à l'élection de leurs maîtres-jurés, ni à la réception des maîtres, ailleurs que pardevant les officiers de police, à peine de 100 liv. d'amende [...]. Du 3 novembre 1763. Extrait des régistres du bureau de police de la ville d'Aix

Ordonnances du tres chrestien Roy de France, Francoys premier de ce nom, réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matieres, ordonnees estre gardees & observees en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes

Ordonnances synodales du Diocèse d'Aix. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742

P

Pailles économiques et sociales

Philosophie (La) de Platon, leçon d'ouverture du cours de philosophie fait à la Faculté des lettres d'Aix pendant l'année 1867-1868

Plaidoyers et mémoires : recueil de factums

Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 1 (1995-1996)

Plan du cours de sciences criminelles : DEUG 2e année. Tome 2 (1995-1996)

Poésies sacrées

Practica singularis ac perutilis conspicui domini Johannis Petri de Ferrarijs utriusque iuris doctoris : una cum additionibus domini Francisci de Curte

Premier (Le), second et dixième livre de Justice ou de la République de Platon. Quatre Philippiques de Demosthene. Sermon de Theodorite de la Providence et Justice divine / Le tout traduit de Grec en François par Loys le Roy

Privilèges, franchises et immunitez, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manans & habitans d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit païs

Problèmes actuels de science criminelle

Procès-verbal de l'Assemblée de messieurs les Procureurs nés et joints du pays de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 10 Août 1787

Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 26 février 1772, publiée le 2 mars suivant

Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 4 août 1755, publiée le 11 du même mois

Procès-verbal de l'Assemblée de nosseigneurs des Etats-généraux du pays et comté de Provence, que les sieurs députés des communautés & vigueries, attendu l'illégalité par eux réclamée contre lesdits Etats, n'ont voulu intituler que procès-verbal de l'Assemblée, convoquée en la ville d'Aix le 25 Janvier 1789

Procès-verbal de l'assemblée de nosseigneurs des États généraux du pays et comté de Provence

Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville d'Aix, au 30 avril 1789

Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788

Procès-verbal de la séance d'ouverture de l'École de Droit, d'Aix, le mardi 15 avril 1806, 2ème année de l'Empire français et du règne de Napoléon

Procès-verbaux de la Faculté des sciences de Marseille

Procès-verbaux du Grand Conseil de la Tunisie et de la Commission arbitrale

Procédure ancienne. Formules du XVIIIe siècle

Production (La) des possessions françaises en 1911 et 1912

Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725

Programmes des Ecoles d'enseignement supérieur

Provence (La) universitaire : bulletin mensuel de l'Association générale des étudiants d'Aix

Provinciæ (De) Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum, vectigalium Regis, summo auditorio consiliarij, brevis historia

Précis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728)

Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date

Préjugés (Des). Idée générale des préjugés

Préparation (La) d'une exposition retraçant l'histoire de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Pénélope ou la vengeance d'Ulysse : drame en 3 actes, dédié à M. Bonafous, professeur de rhétorique au Collège royal de Marseille

Q

Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville

R

Rapport annuel du Conseil de l'Université / Université d'Aix-Marseille

Rapport annuel du Conseil général des facultés sur la situation de l'enseignement supérieur dans l'académie ; Comptes-rendus des travaux des facultés lus au Conseil académique [...] et rapport sur les concours / Académie d'Aix

Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890)

Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891

Rapport de M. Ouvré Professeur d'Histoire à la Faculté des Lettres d'Aix sur le prix de 1000 francs institué par S.M l'Empereur dans chaque ressort académique de l'Empire

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapports annuels sur l'activité de l'Université et des Facultés / Université d'Aix-Marseille

Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône

Rapports sur la situation des Facultés / Université d'Aix-Marseille

Ratification du Roi, de la convention entre Sa Majesté & le Cardinal de Rohan

Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence

Recueil administratif du Département des Bouches-du-Rhône

Recueil d'actes et autres documents administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général

Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface

Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau

Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils

Recueil de documents sur l’esplèche, en usage dans la Crau d’Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône

Recueil de factums concernant le commerce en Provence

Recueil de factums concernant les contrats en Provence

Recueil de factums concernant les successions en Provence

Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)

Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)

Recueil de factums imprimés de droit provençal

Recueil de factums provençaux

Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille [... ] ; les arrêts de la Cour impériale d'Aix...

Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation

Recueil de jurisprudence contenant les principales décisions rendues par la Cour d'appel d'Aix, le tribunal civil de Marseille et les autres tribunaux du ressort

Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties

Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix

Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy

Recueil de plusieurs pièces, concernant les privilèges, statuts, droits, usages & reglemens particuliers à la ville d'Aix & son terroir. Imprimé par ordre de Messieurs les consuls & assesseur d'Aix, procureurs généraux du pays & comté de Provence

Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions

Recueil de remarques - manuscrit sous forme de dictionnaire de jurisprudence

Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône

Recueil des actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban

Recueil des actes administratifs et Bulletin des maires

Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix

Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour

Recueil des délibérations et du Cérémonial de la souveraine cour de Parlement de Provence depuis 1673 jusques en 1774 - 18e siècle

Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.

Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence

Recueil des pièces imprimées durant les mouvemens de l'année 1649

Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande

Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764

Recueil des titres et pièces touchant l'Annexe, qui prouvent l'Ancienneté de ce Droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement

Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de ladite ville

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)

Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)

Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)

Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)

Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789

Relations des réjouissances que l'Université d'Aix en Provence a faites, pour le rétablissement de la santé du Roy

Remarques [de droit]

Remarques de droit, commencées en janvier 1778

Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy

Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres

Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle

Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771

Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports

Revue de droit français commercial maritime et fiscal : supplément juridique bi-mensuel du "Sémaphore" de Marseille

Revue de la recherche juridique, droit prospectif

Règlement du 25 janvier 1762 concernant les greffiers de la communauté d'Aix

Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.

Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764

Réalisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Réflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence

Réglement des États, pour l'administration des travaux publics

Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884

Réponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône

S

Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...

Sommaires des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus dans le mois précédent en matière commerciale et maritime

Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix

Souveraineté du peuple. Suivi de Politique de Bossuet, tirée de l'Écriture Sainte et de Principes généraux de l'humanité

Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito

Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.

Statuta venerande Curie camere regie rationum civitatis Aquensis… cum nonnullis per Rolinum Bartholomeum… additis

Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général

Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice

Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et françois, respondans par deux colonnes l'une à l'autre pour ceux qui veulent avoir l'intelligence de l'une d'icelles

Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois

Statuts et règlements pour le collège des maîtres en chirurgie de la ville, faubourgs, district, et territoire de Marseille

Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille

Statuts, reglemens et police pour la garde du terroir de la cité d’Aix et pays de Provence et augment des peines municipales

Statutz (Les) et coustumes de Provence nouvellement imprimées avec commentaires

Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.

Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]

Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)

Syndicat libre des arrosants du canal de Craponne à Salon (Bouches-du-Rhône) contre la compagnie de Craponne

Syntagma quaestionum fori ad subsidium. Johannis Augustini Goiran causarum patroni fori Aquensis de novo redactum anno 1757

Syntagma quaestionum fori ad usum causidici Aquis Sextiis

Séance annuelle de rentrée des facultés d'Aix et de l'École préparatoire de médecine et de pharmacie de Marseille

T

Table alphabétique des gradués ayant soutenu leurs thèses devant la faculté de droit d'Aix, depuis l'année 1814 jusqu'à l'année 1880

Table de toutes les matières qui se trouvent dans les divers arrêts de règlement concernant la procédure de 1672, 1678, 1709, par ordre alphabétique, commencée le 29 juillet 1777, finie le 30 août

Table des matières manuscrite de l'ordonnance de 1735 sur les testaments et explication de l'ordonnance. Manuscrits de notes dictées par Astruc en 1739

Tableau des prisons de Marseille précédé d'un coup d'oeil rapide sur l'état actuel, physique et moral de cette ville

Tables des Actes publics de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence : liste des thèses soutenues pour obtenir la licence de droit : 1816-1880

Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie (droits de douane, droits intérieurs, taxes sanitaires, taxes de sortie, etc.)

Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...

Thèse pour la licence, présentée et soutenue par Frédéric-Joseph-Etienne Mistral à l'université d'Aix-Marseille. Textes en français et latin.

Thèse pour la licence... / par Jean-Baptiste Saint-Martin

Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux

Thémis (La) méridionale. 1ère partie. Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux d'Aix, de Marseille et du Midi

Tractatus de Deo Trino. Tractatus theologici. Sub dictamine S.M.N. Nic. Raynaud, doctoris Sorbonici et regii professoris in alma universitate Aquensis

Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan

Tractatus de matrimonio

Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse

Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession

Traité des assurances et des contrats à la grosse

Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838, 5e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence

Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume

Traité du dol et de la fraude en matière civile & commerciale, 3e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence

Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale

Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public

Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers

Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France

Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760

Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence

U

Une histoire du laboratoire TELEMME (1994-2004) : essai d’ego-histoire collective

Union médicale de la Provence : journal scientifique et professionnel, organe officiel des Sociétés locales des médecins du département des Bouches-du-Rhône

Universitatis Aqui-Sextiensis concisa synopsis

Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit d'Aix, allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...

Usages (Les) particuliers commerciaux et maritimes du port de Marseille

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale

V

Ve Exposition spéciale. Cafés, cacaos, thés, sucres. Janvier-Avril 1913

W

War books, a study in historical criticism, by Jean Norton Cru. From the original French Du Témoignage, published in Paris, February 1931, by Librairie Gallimard (NRF), and itself compiled from Témoins by the same author, a large octavo of 740 pages published in Paris, October 1929, by Les Etincelles

#0-9

Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī